myFaro a été créé par myFaro SRL, dont le siège social est situé à 8020 Oostkamp, Kapellestraat 113, et dont le numéro d'entreprise est 0668.666.134 (BE0668.666.134). Pour des informations supplémentaires, veuillez contacter myFaro par e-mail à info@myfaro.be.
L'utilisation de notre site web et/ou de nos services, tels que l'application mise à la disposition des clients de myFaro SRL et le logiciel, les scripts, les instructions et toute la documentation y relative (ci-après dénommé collectivement le "Logiciel") sont couverts par le présent contrat (ci-après dénommé le "Contrat" ou les "Conditions d'utilisation"). Avant d'utiliser le logiciel L'utilisateur (ci-après dénommé le "client" ou les "clients") s'engage à respecter et à observer des présentes conditions d'utilisation.
Veuillez lire attentivement cet accord avant d'utiliser ce produit. Lorsque vous cliquez sur le bouton pour indiquer que vous acceptez les conditions lors de l'enregistrement du logiciel, vous acceptez toutes les conditions de cet accord. En utilisant le logiciel, vous acceptez également toutes les conditions de cet accord. Si vous n'êtes pas d'accord avec toutes ces conditions, n'acceptez pas ces conditions d'utilisation et/ou n'utilisez pas le logiciel.
Si vous avez conclu un autre accord avec nous concernant un logiciel spécifique, les termes de cet accord prévaudront en cas de conflit avec les présentes conditions d'utilisation.
myFaro SRL se réserve le droit de mettre à jour les Conditions d'utilisation à tout moment et sans préavis. Si myFaro SRL a apporté des modifications importantes aux Conditions d'utilisation, une notification claire vous sera envoyée selon les circonstances (par exemple, en affichant une notification claire dans le logiciel lui- même ou en vous envoyant un e-mail).
myFaro SRL attache une grande importance au respect de votre vie privée. myFaro SRL respecte la vie privée des utilisateurs du Logiciel conformément aux dispositions de la loi relative à la protection de la vie privée du 8 décembre 1992 et à la politique de confidentialité (ci-après dénommée « politique de protection de la vie privée »).
En utilisant le Logiciel ou en nous fournissant vos données personnelles, vous acceptez et approuvez les méthodes et conditions décrites dans cette Politique de confidentialité.
Dans ce cadre, myFaro SRL offre notamment les garanties suivantes :
Le Client dispose d’un droit non exclusif et limité d’utiliser le Logiciel conformément à ce Contrat.
Les données que le Logiciel affiche au Client, quelle que soit leur nature (financière ou autre), sont uniquement fournies à titre informatif. Elles n’ont aucune valeur contractuelle et ne peuvent pas être utilisées devant un tribunal. Seul(s) le ou les contrats signés et en cours avec la ou les sociétés d’assurance, le ou les gestionnaires de patrimoine et la ou les banques (liste non exhaustive) a/ont une valeur contractuelle.
myFaro SRL ne peut aucunement être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect subi par l’attribution injustifiée de droits d’accès au Logiciel au Client, que l’attribution injustifiée soit due à un accident ou l'œuvre d'un tiers à des fins de fraude.
Sauf mention contraire, les services sont exclusivement destinés à une utilisation personnelle et non commerciale.
Tout logiciel mis à disposition pour téléchargement à partir du Logiciel est une œuvre protégée par des droits d’auteur de myFaro SRL et/ou ses donneurs de licence.
L’utilisation du Logiciel est soumise aux présentes Conditions d’utilisation et aux éventuels contrats de licence conclus séparément en annexe du Logiciel ou y ajoutés (ci-après appelés « Contrat de licence »). Le client peut uniquement installer le Logiciel auquel est ajouté ou inclus un Contrat de licence lorsqu’il approuve les conditions du Contrat de licence.
Le logiciel est mis à disposition pour être téléchargé/utilisé uniquement à l'usage exclusif du client conformément au présent contrat et/ou au contrat de licence. Toute reproduction ou redistribution du logiciel non conforme au présent contrat et/ou au contrat de licence est expressément interdite par la loi et peut donner lieu à des sanctions civiles et pénales sévères. Les contrevenants seront poursuivis par tous les moyens disponibles.
Sans limiter la portée de ce qui précède, il est expressément interdit de copier ou de reproduire le logiciel sur un autre serveur ou à un autre endroit en vue d'une reproduction ou d'une redistribution ultérieure, à moins que cette reproduction ou redistribution ne soit expressément autorisée par le contrat de licence accompagnant le logiciel.
myFaro SRL ne pourra pas être tenu responsable de quelque dommage que ce soit, causé au Client ou à un tiers, direct ou indirect, matériel ou non, résultant de l'utilisation du Logiciel ou de l'impossibilité d'utiliser le Logiciel, pour quelque raison que ce soit, sauf en cas de faute lourde ou de dol de myFaro SRL.
myFaro SRL n'est pas non plus responsable des dommages directs ou indirects causés par la transmission de virus malgré les mesures de sécurité prévues, l'interruption de l'accès au logiciel en raison de la déconnexion des lignes de communication ou de problèmes de connexion, l'accès non autorisé au logiciel, la grève ou tout cas de force majeure.
myFaro SRL n'accepte pas non plus de responsabilité pour les informations transmises de manière incorrecte, ni pour l'exactitude du contenu, des documents, des enregistrements ou des inventaires inclus dans le logiciel par le client.
Sans préjudice de ce qui précède, la responsabilité de myFaro SRL est toujours limitée à la valeur de la facture.
Dans la mesure du possible et dans les limites définies au paragraphe précédent, myFaro SRL veillera à ce que le Logiciel soit accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. myFaro SRL s'engage à fournir les moyens d'assurer un accès continu, ininterrompu et sécurisé au Logiciel.
Toutefois, myFaro SRL ne peut pas le garantir et se réserve en outre le droit d'interrompre, à tout moment et sans préavis, l'accès au Logiciel en cas de risque d'abus ou de fraude ou pour effectuer des travaux de maintenance ou apporter des améliorations ou des modifications. myFaro SRL fera ses meilleurs efforts pour limiter la durée de ces interruptions et en informera le Client.
myFaro SRL se réserve également le droit, sans préjudice du droit de réclamer des dommages et intérêts supplémentaires, d'interdire à tout Client, à tout moment et sans préavis, l'accès à tout ou une partie du Logiciel pour les raisons suivantes (non exhaustives) : non-respect des présentes Conditions d'utilisation, utilisation du site à des fins non autorisées ou atteinte à l'intégrité et à la sécurité ou à la réputation du service.
Les présentes Conditions d'utilisation ne vous donnent droit à aucune mise à jour ou mise à niveau du logiciel. myFaro SRL peut à tout moment mettre à jour le logiciel de sa propre initiative (sans y être obligé), dans ce cas les présentes Conditions d'utilisation s'appliqueront à ces mises à jour/améliorations.
myFaro veille à ce que toutes les mesures de sécurité appropriées soient prises pour que les données ne soient accessibles qu'aux personnes explicitement autorisées à le faire par le propriétaire d'un fichier.
Ces mesures de sécurité comprennent l'application du cryptage SSL de tout le trafic entre le client et les serveurs, le stockage sécurisé des données avec cryptage et une politique de mot de passe fort utilisant l'authentification à deux facteurs.
Le logiciel fonctionne dans un environnement virtuel avec des sauvegardes quotidiennes, des serveurs de base de données redondants et des serveurs d'application redondants, hébergés et gérés par MongoDB et Amazon Web Services. Tous deux sont utilisés par des institutions financières telles que HSBC, Citi et MetLife ..., se conformer à la législation européenne autour du GDPR et appliquer les dernières techniques et processus de sécurité en termes de pare-feu, de détection de virus et d'intrusion.
Le client s'engage notamment à ne pas utiliser les informations de manière illégale, à ne pas endommager, déformer, interrompre, arrêter ou rendre moins efficace de quelque manière que ce soit de quelque manière que ce soit. De ne pas utiliser le Logiciel pour transmettre ou envoyer des virus informatiques, ou pour transmettre ou envoyer des éléments illégaux, illicites ou inappropriés (y compris, mais non limité à des propos offensants, obscènes ou incendiaires), à ne pas utiliser le Logiciel d'une manière qui commette une infraction sur les droits d'une personne physique, d'une personne morale ou d'une association tels que, entre autres mais pas exclusivement, la protection de la vie privée et de la propriété intellectuelle.
Les textes, dessins, photographies, films, images, données, bases de données, logiciels, désignations, noms commerciaux et de domaine, marques, logos et autres éléments des interfaces utilisateur du logiciel sont protégés par des droits intellectuels et sont la propriété de myFaro SRL. Il est interdit de sauvegarder les informations présentées par le biais du logiciel sans l'autorisation préalable de myFaro SRL (en fonction du détenteur des droits de propriété intellectuelle), de les copier, de les modifier, de les divulguer, de les distribuer ou de les transmettre, de les vendre ou d'en transférer les droits de quelque manière que ce soit et/ou de les céder à des tiers.
En conséquence, le Client ne peut modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des oeuvres dérivées, transférer ou vendre toute information, tout logiciel, tout produit ou tout service obtenu par l'application du Logiciel.
Le prix d'utilisation du logiciel dépend de la formule utilisée par le client. Le prix s'entendent par an et hors TVA.
Les prix ci-dessous s'appliquent à la première année du contrat :
| FORMULE | BASIC | ESSENTIAL | PROFESSIONAL |
|---|---|---|---|
| PRIX | €2.500,00 | €5.000,00 | €10.000,00 |
| NOMBRE DOSSIERS INCLUS | 200 | 200 | 200 |
| FRAIS DE MISE EN PLACE | €3.500,00 (3 jours de formation et coaching) | €3.500,00 (3 jours de formation et coaching) | €3.500,00 (3 jours de formation et coaching) |
| PRIX PAR EXTRA DOSSIER* | €10 | €15 | €25 |
| FONCTIONNALITÉ** | Rapports sur les actifs et conformité | BASIC + optimisations fiscales | ESSENTIAL + analyse financière, planification de la succession et planification de la vie |
Les prix ci-dessous s'appliquent à partir de la deuxième année de contrat :
| FORMULE | BASIC | ESSENTIAL | PROFESSIONAL |
|---|---|---|---|
| PRIX | €3.500,00 | €7.000,00 | €13.000,00 |
| NOMBRE DOSSIERS INCLUS | 200 | 200 | 200 |
| BUDGET DES SERVICES INCLUS | €1.000,00 | €2.000,00 | €3.000,00 |
| PRIX PAR EXTRA DOSSIER* | €10 | €15 | €25 |
| FONCTIONNALITÉ** | Rapports sur les actifs et conformité | BASIC + optimisations fiscales | ESSENTIAL + analyse financière, planification de la succession et planification de la vie |
* Les fichiers supplémentaires ne seront pas facturés pendant l'année contractuelle en cours, mais seront facturés lors du renouvellement de l'abonnement myFaro. Cette offre ne s'applique que si l'augmentation du nombre de fichiers est inférieure à 50 % du volume existant au moment du dernier renouvellement de l'abonnement. Si l'augmentation est plus importante, les fichiers dépassant l'augmentation de 50 % seront facturés immédiatement.
** Pour une description détaillée des fonctionnalités de chaque type d'abonnement, vous pouvez vous référer à l'explication commerciale de myFaro.
Pour permettre à l'utilisateur d'utiliser davantage de fonctionnalités de myFaro, myFaro offre la possibilité de souscrire à un paquet de mise à niveau. Vous pouvez passer à la formule PROFESSIONAL pendant l'année contractuelle en cours au prix de 2500 EUR/12 x nombre de mois de l'année contractuelle en cours. Le client a ainsi la possibilité d'utiliser la formule PROFESSIONAL plus complète pendant l'année contractuelle en cours. Ce paquet de mise à niveau n'est disponible que pour les clients qui utilisent déjà la formule ESSENTIAL.
myFaro offre un certain nombre de services que chaque utilisateur peut acheter avec le budget de services inclus par formule d'abonnement.
| SERVICE | PRIX | EXTRA |
|---|---|---|
| CRM DÉDIÉ | €100 par heure | |
| LE TRAITEMENT DES DONNÉES PAR MYFARO | €75 par heure | Jusqu'à 5 sociétés |
| FORMATION | €100 par heure | Dans la formule BASIC, une formation collective est dispensée tous les six mois. |
| SUPPORT TICKETS | €75 par heure | |
| CAMPAGNES DE DONNÉES VIA MYFARO | Inclus | |
| CAMPAGNES DE DONNÉES VIA L'INTÉGRATION DE MAILCHIMP | €1.000,00 par an | Possible à partir de la formule ESSENTIAL et excl. licence de Mailchimp. |
| TRAITEMENT DES DONNÉES SUPPLÉMENTAIRES | €30 par société | Jusqu'à 5 sociétés traitent les données à l'heure chargé. |
| CONSEIL DES CLIENTS | Inclus à partir de ESSENTIAL |
Toutes les factures sont payables à l’avance par virement au numéro de compte mentionné sur la facture.
Sauf mention contraire explicite, toutes les factures sont payables dans les 10 jours, à compter de la date de facturation.
Pour être valables, les plaintes doivent être envoyées dans les 8 jours après réception, par lettre recommandée écrite et motivée. En cas de défaut de plainte introduite par écrit dans les 8 jours suivant la livraison, les livraison et services sont considérés comme étant acceptés. La plainte est considérée comme étant non recevable après ce délai.
En cas de défaut de paiement dans les 10 jours à compter de la date de facturation, le montant facturé sera majoré, de plein droit et sans mise en demeure ni rappel, d’intérêts de retard. Si vous êtes consommateur dans le sens de l’article I.1., 2° du Code de droit économique, myFaro SRL appliquera le taux d’intérêt légal. Si vous êtes un client professionnel ou une entreprise dans le sens de l’article I.1., 1° du Code de droit économique, myFaro SRL appliquera le taux d’intérêt tel que prévu par la loi du 2 août 2002 relative à la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales. De plus, le Client est tenu de payer une indemnisation forfaitaire de 15 % sur chaque montant de facture impayé, également de plein droit et sans mise en demeure, avec un minimum de 50 euros, sans préjudice du droit de prouver plus de dommages et inconvénients, entre autres, la facturation des coûts de procédure ou des frais et des honoraires payés à un avocat en cas de recouvrement judiciaire. Si vous êtes un consommateur, les mêmes intérêts de retard et clauses de dommages et intérêts, tels que décrits ci-dessus, sont d’application en cas de retard de remboursement à myFaro SRL.
Le non-paiement d'une facture à la date d’échéance implique la possibilité de réclamer immédiatement le paiement de toutes les factures en suspens, même celles qui n’ont pas encore expiré, sans tenir compte des modalités de paiement précédemment autorisées.
En cas de non-paiement (à temps) des montants dus par le Client, myFaro SRL se réserve le droit de suspendre les travaux jusqu’au paiement de la dette en cours. Le Client ne peut dans ce cas pas réclamer d’indemnités. myFaro SRL a, au contraire, le droit d’exiger un dédommagement du Client suite à l’arrêt de la mission et, plus particulièrement, un dédommagement forfaitaire de 50 % du montant de la facture des missions restantes.
La demande d’un redressement judiciaire (à l’amiable ou judiciaire), d’une suspension de paiement - même établie non officiellement - ou tout autre fait dénonçant l’insolvabilité du Client entraînera l’exigibilité immédiate du paiement des factures relatives aux services fournis.
Si vous êtes consommateur dans le sens de l’article I.1., 2° du Code de droit économique, vous avez en principe le droit de vous rétracter dans un délai de 14 jours sans donner de raison.
Vous ne pouvez toutefois pas invoquer ce droit de rétraction pour la livraison de contenu numérique qui n’est pas livré sur un support matériel, tel que le Logiciel, si l’exécution a commencé avec votre autorisation explicite préalable et moyennant le fait que le consommateur reconnaît perdre son droit de rétraction par la présente.
En acceptant les présentes Conditions d’utilisation vous approuvez explicitement la livraison directe du Logiciel ; et vous reconnaissez perdre votre droit de rétraction.
Immédiatement après votre achat, myFaro SRL vous enverra une confirmation du contrat conclu et de votre consentement préalable exprès et de la reconnaissance visée au paragraphe précédent par le biais d'un support durable (par exemple, un e-mail).
Le présent accord est conclu pour une durée d'un an et prend effet à compter de l'acceptation des présentes conditions d'utilisation. Le paiement est effectué à l'avance.
En l'absence de préavis de résiliation, l'accord est toujours reconduit tacitement pour une période d'un an. La résiliation de l'accord doit avoir lieu au plus tard 1 mois avant la date d'expiration. Elle peut se faire par écrit ou par courrier électronique.
Si l'acheteur ne remplit pas ses obligations envers myFaro SRL, ou ne les remplit pas correctement ou en temps voulu, ou s'il existe des doutes sérieux quant à la capacité de l'acheteur à remplir ses obligations contractuelles envers myFaro SRL, myFaro SRl est toujours en droit de résilier le contrat, en tout ou en partie, sans obligation pour myFaro SRL de verser des dommages-intérêts, mais avec un préavis d'un mois.
MyFaro SRL est autorisée à mettre (temporairement) le système hors service ou à en restreindre l'utilisation sans préavis, dans la mesure où cela est nécessaire pour la maintenance requise ou pour les ajustements ou améliorations à apporter au système par myFaro SRL, sans que cela ne donne lieu à un quelconque droit à indemnisation du client vis-à-vis de myFaro SRL.
MyFaro SRL peut à tout moment apporter des modifications à la procédure de connexion et à l'abonnement sans que cela ne donne lieu à un quelconque droit à indemnisation de l'abonné par myFaro SRL. Dans ce cas, myFaro SRL informera l'abonné des modifications dans les plus brefs délais.
MyFaro permet aux conseillers d'agir en tant que sous-traitants et de demander des données pour leurs clients auprès de compagnies d'assurance et d'autres institutions financières (sous-traitant) et de les télécharger dans myFaro en faveur du client final. En tant que sous-traitant myFaro s'engage à:
myFaro SRL et le Client acceptent la communication électronique (par exemple, l’e-mail) comme moyen de preuve.
La nullité ou l’invalidité d’une des clauses de ce Contrat n’entraîne pas la nullité ou l’invalidité de tout le Contrat.
Le présent contrat et tout autre contrat entre myFaro SRL et le client sont régis par le droit belge. Tout litige relève de la compétence exclusive des cours et tribunaux de l'arrondissement judiciaire où myFaro SRL a son siège social.